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Le Syndicat
Décisions du Président
Décisions du Président
Année 2024
DP2024-01: Contrat professionnel d'entretien textiles en blanchisserie 2024 - PDF
DP2024-02: Convention relative à la mise en oeuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel - PDF
DP 2024-3: Participation au marché de gaz naturel et de l'électricité proposé par le groupement de commandes - PDF
DP 2024-4: Décision de signer la convention de prestation de service pour la location d’un local par ValOrizon au profit du SMICTOM LGB - PDF
DP 2024-5:Contrat type de reprise option filière verre - PDF
DP 2024-6: Convention financière communication groupement d'achat impression guide composteur - PDF
DP 2024-7:Conventions de formation professionnelle avec l'entreprise Sécurité et Conduite formation - PDF
DP 2024-8: Convention de stockage temporaire de gravats issus des décheteries du SMICTOM LGB - TP Services - PDF
DP 2024-9: Convention de stockage temporaire de gravats issus des décheteries du SMICTOM LGB - RCTP Chaminade- PDF
DP 2024-10 : Avenant au contrat d'hébergement de serveur avec l'entreprise Chrono informatique - PDF
DP 2024-11 : Souscription d’un emprunt pour l’acquisition de bornes d’apport volontaire pour la mise en place de l’harmonisation des collectes - PDF
DP 2024-12: Décision nommant un régisseur titulaire (intérimaire) et d'un mandataire suppléant - PDF
DP 2024-13: Convention financière "campagne de communication départementale trier les restes alimentaires" - PDF
DP 2024-14: Adhésion à l'association Amorce - PDF
DP 2024-15: Contrat d'assurance des risques statutaires - PDF
DP 2024-16: Attribution du marché FT 2024-01: Fourniture d'un camion robotisé - PDF
DP 2024-17: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF
DP 2024-18: Attribution du marché PI2024-01mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une déchèterie sur la commune d'Aiguillon - PDF
Année 2023
DP 2023-01: Conventions de formation professionnelle FCO - PDF
2 Mo
DP 2023-02: Conventions de formation professionnelle permis C et CE - PDF
302 Ko
DP2023-03: Conventions de formation professionnelle ACES - PDF
2 Mo
DP2023-04: Cessions caisses de 30 m3 - PDF
284 Ko
DP 2023-05: Convention de remboursement des frais d'installation des bornes d'apport volontaire - PDF
368 Ko
DP 2023-06: Commande publique: fourniture et pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi enterrées et aériennes - PDF
4 Mo
DP 2023-07: Attribution d'une participation financière commune de Lavardac - PDF
2 Mo
DP 2023-08: Attribution d'une participation financière commune d'Andiran - PDF
2 Mo
DP 2023-09: Convention de commercialisation des matériaux triés sur le centre de tri de Damazan - PDF
4 Mo
DP2023-10: FT2022-04-lot3 avenant 1 Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture et pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi-enterrées et aériennes - PDF
314 Ko
DP2023-11: conventions de mise à disposition d'un kit écoresponsable - PDF
374 Ko
DP 2023-12 : Décision nommant un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant - PDF
5 Mo
DP2023-13: Décision nommant des régisseurs mandataires - PDF
4 Mo
DP2023-14: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF
2 Mo
DP 2023-15: Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (hors déchets issus des lampes), collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - PDF
5 Mo
DP 2023-16: Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - PDF
4 Mo
DP 2023-17: Contrat mise à disposition AIPC - PDF
2 Mo
DP 2023-18: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF
2 Mo
DP 2023-19 : Convention de mise en oeuvre de l'alternance avec l'organisme MPS formation - PDF
2 Mo
DP 2023-20: Souscription d’un emprunt pour l’acquisition de bornes d’apport volontaire et d’ordures ménagères - PDF
284 Ko
DP 2023-21 : Contrat de reprise des déchets papiers du SMICTOM LGB - PDF
221 Ko
DP2023-22: Convention Refashion - PDF
1 Mo
DP 2023-23: Convention de stockage temporaire de gravats issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
1 Mo
DP 2023-24 : Attribution du marché FT -: fourniture d'un véhicule polybenne d'occasion - PDF
1 Mo
DP 2023-25: Attribution du marché FT 2023-03: fourniture d'un véhicule polybenne d'occasion - PDF
362 Ko
DP 2023-26: Cession Peugeot 206 – Immatriculée AP-100-AT - PDF
264 Ko
DP 2023-27: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF
1 Mo
DP 2023-30: Convention financière formations à la prévention et gestion de proximité ddes biodéchets 2023 - PDF
1,011 Ko
DP 2023-31: Convention relative à une prestation de distribution de courriers non nominatifs sur des zones ciblées du territoire du SMICTOM LGB - PDF
348 Ko
DP 2023-32: Convention tripartie d'implantation des points d'apports volontaire - PDF
178 Ko
DP 2023-33: Attribution de l'accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires de travaux de génie civil pour la pose de bornes d'apport volontaire enterrées, semi-enterrés et aériennes pour les ordures ménagères et le tri sélectif - PDF
2 Mo
DP 2023-34: Attribution d'une participation financière commune de clermont dessous - PDF
1,003 Ko
DP 2023-35: Convention de formation professionnelle: sauveteur secouriste du travail - PDF
304 Ko
DP 2023-36: Convention relative à ma mise en oeuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel - PDF
169 Ko
DP 2023-37: Contrat de reprise des déchets papiers et cartons du SMICTOM LGB - PDF
113 Ko
DP 2023-38 : Renouvellement du contrat d'abonnement aux progiciels de la gamme Coloris - PDF
103 Ko
DP 2023-39 : SE2022-06-lot2 avenant 1 traitement du bois de catégorie B et AB issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
105 Ko
DP 2023-40 : Adhésion à la convention "Accompagnement Numérique" proposé par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de lot et Garonne (CDG 47) - PDF
2 Mo
DP 2023-41 : Aménagement d'une déchèterie "nouvelle génération" sur la commune d'Aiguillon - Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
751 Ko
Année 2022
DP 2022-01: Marché SE2021-05 Transfert / Traitement des déchets dits encombrants des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
211 Ko
DP 2022-02: Convention de mise à disposition de matériel pour le test Bokashi - PDF
183 Ko
DP 2022-03 : Contrat maintenance pont bascule : ADEMI PESAGE - PDF
149 Ko
DP 2022-04 : Commandes publiques - PDF
149 Ko
DP 2022-05: Convention de formation professionnelle n°5625 - PDF
173 Ko
DP2022-06: Contrat de location entretien machine affranchir PITNEY BOWES - PDF
147 Ko
DP2022-07: Cession d’un ordinateur portable et IPad Pro - PDF
212 Ko
DP2022-08:Convention financière sur la formation de gestion de proximité -PDF
175 Ko
DP2022-09: Convention de partenariat avec l’association ECORESO AUTONOMIE LOT ET GARONNE - PDF
208 Ko
DP2022-10: Convention de formation professionnelle 5795 - PDF
70 Ko
DP2022-11: Convention de formation professionnelle 5796 - PDF
67 Ko
DP2022-12: Convention de formation professionnelle 5776 - PDF
70 Ko
DP2022-13: Convention de formation professionnelle 5774 - PDF
70 Ko
DP2022-14:Avenant N°2 au Marché SE2021-02 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
204 Ko
DP2022-15: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF
74 Ko
DP2022-16: Contrat de maintenance des ascenseurs et monte charges-PDF
79 Ko
DP2022-17: Conventions de formation professionnelle N°5894-5904-5932-PDF
177 Ko
DP2022-18: Subvention pour la journée pédagogique suite jeu concours : le geste tri, un geste solidaire pour la planète et le handicap !- PDF
169 Ko
DP2022_19: Marché SE2022-05 Traitement des déchets bois des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
155 Ko
DP2022-20: Convention de partenariat de site de compostage partagé - PDF
165 Ko
DP2022-21: Attribution d'une participation financière complémentaire à la commune de Prayssas- PDF
214 Ko
DP2022-22: Conventions de formation professionnelle n°5988-5989 - PDF
170 Ko
DP2022-23: Convention de mise à disposition d’un véhicule de collecte - PDF
241 Ko
DP2022-24: Conventions de formation professionnelle N°6029-6030 - PDF
324 Ko
DP2022-25: Conventions de formation professionnelle n°6067 - PDF
317 Ko
DP 2022-26: Commandes publiques - PDF
76 Ko
DP2022-27: Travaux de mise en conformité et prestations associés pour l'installation d'un broyeur de déchets verts à la déchèterie de Nérac - PDF
431 Ko
DP2022-28 : Convention d'analyse et de conseil en fiscalité de l'environnement - PDF
371 Ko
DP 2022-29 : Convention de partenariat de site partagé - PDF
367 Ko
DP 2022-30: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF
50 Ko
DP2022-31: Consultation TVX 2022-01 Construction d'un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB Lots 5 Menuiseries intérieures Déclaration sans suite - PDF
397 Ko
DP2022-32: Convention de mise à disposition d'un véhicule de collecte - PDF
47 Ko
DP2022-33: Prolongation location d'un bungalowet d'un wc chimique- PDF
51 Ko
DP2022-34: Avenant Contrat groupe assurance statutaire 2021-2024 - PDF
174 Ko
DP2022-35: Commandes publiques - PDF
435 Ko
DP2022-36: Convention de stockage temporaire de gravats issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
353 Ko
DP2022-36B: Conventions de formation professsionnelle N°5931-6101-6264 - PDF
617 Ko
DP2022-37: Souscription d'un emprunt pour la construction du site technique et ouvrages associés du SMICTOM LGB - PDF
1 Mo
DP2022-38: Souscription d'un emprunt pour l'acquisition d'un broyeur, des compacteurs à cartons et camions pour la collecte - PDF
1 Mo
DP2022-39: Souscription d'un emprunt pour l'acquisition de bornes d'apport volontaire et compacteurs d'ordures ménagères - PDF
1 Mo
DP2022-40 : Convention de mise à disposition d'un caisson de 20 m3 - PDF
253 Ko
DP 2022-41: Conventions de formation professionnelle N°6281-6452 - PDF
121 Ko
DP2022-42: Conventions de mise à disposition d'un kit écoresponsable - PDF
1 Mo
DP 2022-43 : Attribution d'une participation financière à la commune d'Andiran - PDF
683 Ko
DP 2022-44 : Attribution d'une participation financière à la commune de Lavardac - PDF
682 Ko
DP 2022-45 : Convention de mise à disposition d'une salle de réunion avec l'AFEC - PDF
622 Ko
DP 2022-46 : Avenant N°3 au marché SE2021-02 enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
451 Ko
DP 2022-47 : Conventions de formation professionnelle SEMAT - PDF
959 Ko
DP 2022-48 : Convention autorisant la valorisation du broyat de végétaux issus de la déchèterie de Nérac - PDF
108 Ko
DP 2022-49: Convention de stockage temporaire de gravats issus des déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
340 Ko
DP 2022-50: Convention financière pour la refacturation des supports de communication pour la gestion de proximité de biodéchets - PDF
423 Ko
DP 2022-51: Commandes publiques - PDF
2 Mo
DP 2022-52: Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux Harmonisation des collectes sur le territoire du SMICTOM LGB - PDF
759 Ko
DP 2022-53 : Avenant du contrat type de reprise Option Filière verre - Barème F - PDF
2 Mo
DP 2022-54 : Avenant 2 Contrat groupe Assurance statutaire 2021-2024 - PDF
4 Mo
Année 2021
DP2021-01:Convention d’utilisation du quai de transfert de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois - PDF
255 Ko
DP2021-02: Convention de formation professionnelle n°3848 - PDF
173 Ko
DP2021-03: Contrat de location camion Renault Trucks - PDF
174 Ko
DP2021-04: Convention avec la société OCAD3E pour les D3E et les lampes - PDF
170 Ko
DP2021-05: Convention avec la société EcoDDS - PDF
209 Ko
DP 2021-06 : Contrat avec la société Toshiba - PDF
165 Ko
DP 2021-07: Contrat avec la société Mewa - PDF
161 Ko
DP 2021-08: Commande publique - PDF
217 Ko
DP 2021-09 : Résiliation convention CONSIL 47 - PDF
174 Ko
DP 2021-11:Cession Renault Premium DX-900-NC - PDF
166 Ko
DP 2021-12 : Cession camion Renault AQ-434-PB – Cession ferraille à cisailler - PDF
222 Ko
DP2021-13: Commandes publiques - PDF
205 Ko
DP2021-14 : Abonnement logiciel BRIQUE-BUILDER - PDF
217 Ko
DP2021-15: Assistance à la passation des marchés d’assurances - PDF
209 Ko
DP 2021-16 : Location d’un bungalow et WC chimique
215 Ko
DP 2021-17: Convention pour l'utilisation du quai de transfert de Cantiran - PDF
211 Ko
DP 2021-18: AMO Environnement / réhabilitation ISDND de Fauillet (47) - PDF
171 Ko
DP2021-19: Convention de formation professionnelle n°4533 - PDF
176 Ko
DP2021-20: Adhésion à un groupement e commande pour la fourniture et la livraison de composteurs individuels et collectifs et leurs accesoires - PDF
44 Ko
Dp2021-21: Convention de reprise des papiers issus de collecte séparée en points d'apport volontaire - PDF
208 Ko
DP-2021-22: Convention de reprise cartons de déchèteries -PDF
162 Ko
DP2021-23 : Location d’une installation de pompage et traitement de biogaz par filtre charbon - PDF
213 Ko
DP-2021-24 : Attribution d'une participation financière commune de Bruch - PDF
2 Mo
DP-2021-25: Attribution d'une participation financière commune de Prayssas - PDF
2 Mo
DP2021-26: Attribution d'une participation financière commune de Razimet - PDF
2 Mo
DP2021-27: Attribution d'une participation financière commune de Nérac - PDF
291 Ko
DP2021-28: Contrat de location camions DAF - PDF
280 Ko
DP2021-29: Convention de mise à disposition de matériel de collecte - PDF
206 Ko
DP2021-30: Acquisition d'un polybenne d'occasion - PDF
399 Ko
Annexe DP 2021-30
330 Ko
DP 2021-31: Convention de partenariat avec l'association Récup K'net - PDF
238 Ko
DP 2021-32: Souscription d'un emprunt pour la création d'un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF
206 Ko
DP 2021-33: Souscription d'un emprunt pour la réhabilitation du site de Fauillet - PDF
203 Ko
DP2021-34: Marché SE2021-02 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
205 Ko
DP2021-35: Convention de mise à disposition d'une salle de réunion avec l'AFEC - PDF
127 Ko
DP2021-37: Travaux de mise en sécurité et prestations associés de la déchèterie de Nérac - PDF
326 Ko
DP2021-39: Avenant 2021 pour l'action et la performance (CAP 2022) et papiers graphiques -PDF
135 Ko
DP2021-40: Décision nommant un régisseur titulaire et d'un mandataire suppléant - PDF
845 Ko
DP2021-41: Décision nommant les régisseurs mandataires - PDF
110 Ko
DP2021-42: Convention pour l'utilisation du quai de transfert de cantiran - Commune d'Aiguillon - PDF
74 Ko
DP2021-43: Convention de formation professionnelle N° 2021-11027 et N°2021-11028 - PDF
125 Ko
DP2021-44: Attribution d'une participation financière - Commune de Saint Léon - PDF
135 Ko
Année 2020
DP 2020-01: Convention Eco TLC - PDF
224 Ko
DP2020-02: Convention de mise à disposition d’une salle de réunion avec l’AFEC - PDF
226 Ko
DP2020-03: Cession compacteur de déchets BOMAG BC572RB - PDF
176 Ko
DP2020-04: Adhésion CONSIL47 - PDF
190 Ko
DP2020-05: Commande publique - PDF
248 Ko
DP2020-06: Instauration d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires - PDF
413 Ko
DP 2020-07: Déclaration sans suite consultation PI2020-03 Mission MOE pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés - PDF
392 Ko
DP2020-08: Convention financière avec ValOrizon pour l’acquisition de composteurs - PDF
316 Ko
DP2020-09: Souscription d’un emprunt pour la réalisation du quai de transfert et ouvrages associés sur le site de CANTIRAN à Vianne - PDF
434 Ko
DP2020-10: Souscription d’un emprunt pour la réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF
434 Ko
DP2020-11: Convention de distribution de composteurs avec la commune de BARBASTE - PDF
315 Ko
DP2020-12: Installation d’un serveur hébergé et acquisitions de matériels informatiques - PDF
318 Ko
DP2020-13: Prolongation de la durée de promesse unilatérale de bail emphytéotique sur l’ISDND de FAUILLET - PDF
319 Ko
DP2020-14: Déclaration sans suite consultation TVX2020-01 Travaux de réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF
380 Ko
DP2020-15: Commande publique - PDF
242 Ko
DP2020-16: Convention de prêt d’un déshydrateur - PDF
224 Ko
DP2020-17:Cession tractopelle et acquisition d’une chargeuse télescopique - PDF
209 Ko
DP2020-18: Cammande publique - PDF
222 Ko
DP2020-19: Avenant marché d'assurance responsabilité civile et risque - PDF
364 Ko
DP2020-20: contrat d'assurance des risques statutaires - PDF
318 Ko
DP2020-21: Demande DSIL - PDF
754 Ko
DP2020-22: Souscription d’un emprunt pour la création d’un quai de transfert et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF
227 Ko
DP2020-23: Souscription d’un emprunt pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF
228 Ko
DP2020-24: Souscription d’un emprunt pour l’achat d’une chargeuse - PDF
228 Ko
DP2020-25: Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - PDF
208 Ko
DP2020-26: conventions de servitudes avec ENEDIS - PDF
230 Ko
DP2020-27: Commande publique - PDF
220 Ko
DP2020-28:Contrat de partenariat gestion des déchets - PDF
161 Ko
DP2020-29: avenant marché contrat flotte - PDF
213 Ko
DP2020-30: Renouvellement du contrat d’abonnement aux progiciles de la gamme coloris - PDF
212 Ko
DP2020-31: Demande une DSIL plan de relance - PDF
274 Ko
DP2020-32: Convention de distribution de conteneurs à ordures ménagères et de composteurs avec la commune de SOS - PDF
274 Ko
DP2020-33: Protection incendie : CHUBB - PDF
146 Ko
Année 2019
DP2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'institution de la Tarification Incitative - PDF
230 Ko
DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte - PDF
234 Ko
DP2019-03 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" - PDF
237 Ko
DP2019-04 : Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF
253 Ko
DP2019-05 : Candidature au marché d’achat de gaz proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF
253 Ko
DP2019-06 : Convention de formation professionnelle n°1550 - PDF
185 Ko
DP2019-07 : Convention de formation professionnelle n°1549 - PDF
185 Ko
DP2019-08 : Animation bus itinérant Escape Game - PDF
220 Ko
DP2019-09 : Renouvellement adhésion CAUE 47 - PDF
174 Ko
DP2019-10 : Achat compacteurs - PDF
211 Ko
DP2019-11: Acquisition d'un véhicule NISSAN Juke - PDF
179 Ko
DP2019-12 : Convention relative à l’étude préalable à la mise en place du tri à la source des bio déchets et leur valorisation - PDF
223 Ko
DP2019-13: Avenant CAP 2022 CITEO - PDF
228 Ko
DP2019-14: Déclaration sans suite FT 2019-04 Fourniture de bennes neuves destinées aux déchèteries - PDF
224 Ko
DP2019-15 : Contrat de dératisation des sites techniques du SMICTOM LGB - PDF
175 Ko
DP2019-16 : Contrat groupe Assurance des risques statutaire 2021 - 2024
258 Ko
DP2019-17 : Commande publique - PDF
257 Ko
DP2019-18 : Convention de partenariat "Retraites CNRACL"
192 Ko
Année 2018
DP2018-01 : Contrat de maintenance détection incendie CHUBB - PDF
158 Ko
DP2018-02 : AMO Fauillet IDE environnement - PDF
159 Ko
DP2018-03 : SE 2018 01 déchets verts - PDF
217 Ko
DP2018-04 : Travaux ISDND de Fauillet - PDF
213 Ko
DP2018-05 : Acquisition de véhicules de service - PDF
196 Ko
DP2018-06 : Acquisition de conteneurs - PDF
196 Ko
DP2018-07 : Acquisition d'un bus et accessoire pour la réalisation d'un Escape Game itinérant - PDF
252 Ko
DP2018-08 : Cession d'un véhicule Kangoo - PDF
227 Ko
DP2018-09 : Adhésion au CAUE47 - PDF
166 Ko
DP2018-11 : Déclaration sans suite de la consultation n°PI 2018-01 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du site unique du SMICTOM LGB - PDF
211 Ko
DP2018-12 : Cession véhicule Citroën Jumper - PDF
210 Ko
DP2018-13 : Marché SE2018-05 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
219 Ko
DP2018-14 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas - PDF
188 Ko
DP2018-15 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d'Education et d'Insertion - PDF
231 Ko
DP2018-17 : Marché FT 2018-01: Fourniture de colonnes de collecte sélective en apport volontaire emballages /journaux magazines / verre - PDF
240 Ko
DP2018-18 : Marché FT 2018-02 : Fourniture d'un véhicule BOM et d'une benne pour la collecte des ordures ménagères - PDF
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