Décisions du Président

Année 2021

DP2021-01:Convention d’utilisation du quai de transfert de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois - PDF255 Ko
DP2021-02: Convention de formation professionnelle n°3848 - PDF173 Ko
DP2021-03: Contrat de location camion Renault Trucks - PDF174 Ko

Année 2020

Année 2019

DP2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'institution de la Tarification Incitative - PDF230 Ko
DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte - PDF234 Ko
DP2019-03 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" - PDF237 Ko
DP2019-04 : Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko
DP2019-05 : Candidature au marché d’achat de gaz proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko
DP2019-06 : Convention de formation professionnelle n°1550 - PDF185 Ko
DP2019-07 : Convention de formation professionnelle n°1549 - PDF185 Ko
DP2019-08 : Animation bus itinérant Escape Game - PDF220 Ko
DP2019-09 : Renouvellement adhésion CAUE 47 - PDF174 Ko
DP2019-10 : Achat compacteurs - PDF211 Ko
DP2019-11: Acquisition d'un véhicule NISSAN Juke - PDF179 Ko
DP2019-12 : Convention relative à l’étude préalable à la mise en place du tri à la source des bio déchets et leur valorisation - PDF223 Ko
DP2019-13: Avenant CAP 2022 CITEO - PDF228 Ko
DP2019-14: Déclaration sans suite FT 2019-04 Fourniture de bennes neuves destinées aux déchèteries - PDF224 Ko
DP2019-15 : Contrat de dératisation des sites techniques du SMICTOM LGB - PDF175 Ko
DP2019-16 : Contrat groupe Assurance des risques statutaire 2021 - 2024258 Ko
DP2019-17 : Commande publique - PDF257 Ko
DP2019-18 : Convention de partenariat "Retraites CNRACL"192 Ko

DP2021-01:Convention d’utilisation du quai de transfert de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois - PDF255 Ko

DP2021-02: Convention de formation professionnelle n°3848 - PDF173 Ko

DP2021-03: Contrat de location camion Renault Trucks - PDF174 Ko

DP2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'institution de la Tarification Incitative - PDF230 Ko

DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte - PDF234 Ko

DP2019-03 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" - PDF237 Ko

DP2019-04 : Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko

DP2019-05 : Candidature au marché d’achat de gaz proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko

DP2019-06 : Convention de formation professionnelle n°1550 - PDF185 Ko

DP2019-07 : Convention de formation professionnelle n°1549 - PDF185 Ko

DP2019-08 : Animation bus itinérant Escape Game - PDF220 Ko

DP2019-09 : Renouvellement adhésion CAUE 47 - PDF174 Ko

DP2019-10 : Achat compacteurs - PDF211 Ko

DP2019-11: Acquisition d'un véhicule NISSAN Juke - PDF179 Ko

DP2019-12 : Convention relative à l’étude préalable à la mise en place du tri à la source des bio déchets et leur valorisation - PDF223 Ko

DP2019-13: Avenant CAP 2022 CITEO - PDF228 Ko

DP2019-14: Déclaration sans suite FT 2019-04 Fourniture de bennes neuves destinées aux déchèteries - PDF224 Ko

DP2019-15 : Contrat de dératisation des sites techniques du SMICTOM LGB - PDF175 Ko

DP2019-16 : Contrat groupe Assurance des risques statutaire 2021 - 2024258 Ko

DP2019-17 : Commande publique - PDF257 Ko

DP2019-18 : Convention de partenariat "Retraites CNRACL"192 Ko

DP2018-01 : Contrat de maintenance détection incendie CHUBB - PDF158 Ko

DP2018-02 : AMO Fauillet IDE environnement - PDF159 Ko

DP2018-03 : SE 2018 01 déchets verts - PDF217 Ko

DP2018-04 : Travaux ISDND de Fauillet - PDF213 Ko

DP2018-05 : Acquisition de véhicules de service - PDF196 Ko

DP2018-06 : Acquisition de conteneurs - PDF196 Ko

DP2018-07 : Acquisition d'un bus et accessoire pour la réalisation d'un Escape Game itinérant - PDF252 Ko

DP2018-08 : Cession d'un véhicule Kangoo - PDF227 Ko

DP2018-09 : Adhésion au CAUE47 - PDF166 Ko

DP2018-11 : Déclaration sans suite de la consultation n°PI 2018-01 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du site unique du SMICTOM LGB - PDF211 Ko

DP2018-12 : Cession véhicule Citroën Jumper - PDF210 Ko

DP2018-13 : Marché SE2018-05 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF219 Ko

DP2018-14 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas - PDF188 Ko

DP2018-15 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d'Education et d'Insertion - PDF231 Ko

DP2018-17 : Marché FT 2018-01: Fourniture de colonnes de collecte sélective en apport volontaire emballages /journaux magazines / verre - PDF240 Ko

DP2018-18 : Marché FT 2018-02 : Fourniture d'un véhicule BOM et d'une benne pour la collecte des ordures ménagères - PDF 240 Ko

DP2018-19 : Contrat de dératisation - PDF184 Ko

DP2018-20 : Reprise des ferrailles et batteries - PDF183 Ko

DP2018-21b : Cession d'une bétonnière - PDF243 Ko

DP2018-22: Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux - PDF246 Ko