Décisions du Président

Année 2021

Année 2020

DP 2020-01: Convention Eco TLC - PDF224 Ko
DP2020-02: Convention de mise à disposition d’une salle de réunion avec l’AFEC - PDF226 Ko
DP2020-03: Cession compacteur de déchets BOMAG BC572RB - PDF176 Ko
DP2020-04: Adhésion CONSIL47 - PDF190 Ko
DP2020-05: Commande publique - PDF248 Ko
DP2020-06: Instauration d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires - PDF413 Ko
DP 2020-07: Déclaration sans suite consultation PI2020-03 Mission MOE pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés - PDF392 Ko
DP2020-08: Convention financière avec ValOrizon pour l’acquisition de composteurs - PDF316 Ko
DP2020-09: Souscription d’un emprunt pour la réalisation du quai de transfert et ouvrages associés sur le site de CANTIRAN à Vianne - PDF434 Ko
DP2020-10: Souscription d’un emprunt pour la réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF434 Ko
DP2020-11: Convention de distribution de composteurs avec la commune de BARBASTE - PDF315 Ko
DP2020-12: Installation d’un serveur hébergé et acquisitions de matériels informatiques - PDF318 Ko
DP2020-13: Prolongation de la durée de promesse unilatérale de bail emphytéotique sur l’ISDND de FAUILLET - PDF319 Ko
DP2020-14: Déclaration sans suite consultation TVX2020-01 Travaux de réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF380 Ko
DP2020-15: Commande publique - PDF242 Ko
DP2020-16: Convention de prêt d’un déshydrateur - PDF224 Ko
DP2020-17:Cession tractopelle et acquisition d’une chargeuse télescopique - PDF209 Ko
DP2020-18: Cammande publique - PDF222 Ko
DP2020-19: Avenant marché d'assurance responsabilité civile et risque - PDF364 Ko
DP2020-20: contrat d'assurance des risques statutaires - PDF318 Ko
DP2020-21: Demande DSIL - PDF754 Ko
DP2020-22: Souscription d’un emprunt pour la création d’un quai de transfert et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF227 Ko
DP2020-23: Souscription d’un emprunt pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF228 Ko
DP2020-24: Souscription d’un emprunt pour l’achat d’une chargeuse - PDF228 Ko
DP2020-25: Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - PDF208 Ko
DP2020-26: conventions de servitudes avec ENEDIS - PDF230 Ko
DP2020-27: Commande publique - PDF220 Ko
DP2020-28:Contrat de partenariat gestion des déchets - PDF161 Ko
DP2020-29: avenant marché contrat flotte - PDF213 Ko
DP2020-30: Renouvellement du contrat d’abonnement aux progiciles de la gamme coloris - PDF212 Ko
DP2020-31: Demande une DSIL plan de relance - PDF274 Ko
DP2020-32: Convention de distribution de conteneurs à ordures ménagères et de composteurs avec la commune de SOS - PDF274 Ko
DP2020-33: Protection incendie : CHUBB - PDF146 Ko

DP2021-01:Convention d’utilisation du quai de transfert de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois - PDF255 Ko

DP2021-02: Convention de formation professionnelle n°3848 - PDF173 Ko

DP2021-03: Contrat de location camion Renault Trucks - PDF174 Ko

DP2021-04: Convention avec la société OCAD3E pour les D3E et les lampes - PDF170 Ko

DP2021-05: Convention avec la société EcoDDS - PDF209 Ko

DP 2021-06 : Contrat avec la société Toshiba - PDF165 Ko

DP 2021-07: Contrat avec la société Mewa - PDF161 Ko

DP 2021-08: Commande publique - PDF217 Ko

DP 2020-01: Convention Eco TLC - PDF224 Ko

DP2020-02: Convention de mise à disposition d’une salle de réunion avec l’AFEC - PDF226 Ko

DP2020-03: Cession compacteur de déchets BOMAG BC572RB - PDF176 Ko

DP2020-04: Adhésion CONSIL47 - PDF190 Ko

DP2020-05: Commande publique - PDF248 Ko

DP2020-06: Instauration d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires - PDF413 Ko

DP 2020-07: Déclaration sans suite consultation PI2020-03 Mission MOE pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés - PDF392 Ko

DP2020-08: Convention financière avec ValOrizon pour l’acquisition de composteurs - PDF316 Ko

DP2020-09: Souscription d’un emprunt pour la réalisation du quai de transfert et ouvrages associés sur le site de CANTIRAN à Vianne - PDF434 Ko

DP2020-10: Souscription d’un emprunt pour la réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF434 Ko

DP2020-11: Convention de distribution de composteurs avec la commune de BARBASTE - PDF315 Ko

DP2020-12: Installation d’un serveur hébergé et acquisitions de matériels informatiques - PDF318 Ko

DP2020-13: Prolongation de la durée de promesse unilatérale de bail emphytéotique sur l’ISDND de FAUILLET - PDF319 Ko

DP2020-14: Déclaration sans suite consultation TVX2020-01 Travaux de réhabilitation de l’ISDND de FAUILLET - PDF380 Ko

DP2020-15: Commande publique - PDF242 Ko

DP2020-16: Convention de prêt d’un déshydrateur - PDF224 Ko

DP2020-17:Cession tractopelle et acquisition d’une chargeuse télescopique - PDF209 Ko

DP2020-18: Cammande publique - PDF222 Ko

DP2020-19: Avenant marché d'assurance responsabilité civile et risque - PDF364 Ko

DP2020-20: contrat d'assurance des risques statutaires - PDF318 Ko

DP2020-21: Demande DSIL - PDF754 Ko

DP2020-22: Souscription d’un emprunt pour la création d’un quai de transfert et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF227 Ko

DP2020-23: Souscription d’un emprunt pour la création d’un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés sur le site de Cantiran - PDF228 Ko

DP2020-24: Souscription d’un emprunt pour l’achat d’une chargeuse - PDF228 Ko

DP2020-25: Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - PDF208 Ko

DP2020-26: conventions de servitudes avec ENEDIS - PDF230 Ko

DP2020-27: Commande publique - PDF220 Ko

DP2020-28:Contrat de partenariat gestion des déchets - PDF161 Ko

DP2020-29: avenant marché contrat flotte - PDF213 Ko

DP2020-30: Renouvellement du contrat d’abonnement aux progiciles de la gamme coloris - PDF212 Ko

DP2020-31: Demande une DSIL plan de relance - PDF274 Ko

DP2020-32: Convention de distribution de conteneurs à ordures ménagères et de composteurs avec la commune de SOS - PDF274 Ko

DP2020-33: Protection incendie : CHUBB - PDF146 Ko

DP2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'institution de la Tarification Incitative - PDF230 Ko

DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte - PDF234 Ko

DP2019-03 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" - PDF237 Ko

DP2019-04 : Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko

DP2019-05 : Candidature au marché d’achat de gaz proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF253 Ko

DP2019-06 : Convention de formation professionnelle n°1550 - PDF185 Ko

DP2019-07 : Convention de formation professionnelle n°1549 - PDF185 Ko

DP2019-08 : Animation bus itinérant Escape Game - PDF220 Ko

DP2019-09 : Renouvellement adhésion CAUE 47 - PDF174 Ko

DP2019-10 : Achat compacteurs - PDF211 Ko

DP2019-11: Acquisition d'un véhicule NISSAN Juke - PDF179 Ko

DP2019-12 : Convention relative à l’étude préalable à la mise en place du tri à la source des bio déchets et leur valorisation - PDF223 Ko

DP2019-13: Avenant CAP 2022 CITEO - PDF228 Ko

DP2019-14: Déclaration sans suite FT 2019-04 Fourniture de bennes neuves destinées aux déchèteries - PDF224 Ko

DP2019-15 : Contrat de dératisation des sites techniques du SMICTOM LGB - PDF175 Ko

DP2019-16 : Contrat groupe Assurance des risques statutaire 2021 - 2024258 Ko

DP2019-17 : Commande publique - PDF257 Ko

DP2019-18 : Convention de partenariat "Retraites CNRACL"192 Ko

DP2018-01 : Contrat de maintenance détection incendie CHUBB - PDF158 Ko

DP2018-02 : AMO Fauillet IDE environnement - PDF159 Ko

DP2018-03 : SE 2018 01 déchets verts - PDF217 Ko

DP2018-04 : Travaux ISDND de Fauillet - PDF213 Ko

DP2018-05 : Acquisition de véhicules de service - PDF196 Ko

DP2018-06 : Acquisition de conteneurs - PDF196 Ko

DP2018-07 : Acquisition d'un bus et accessoire pour la réalisation d'un Escape Game itinérant - PDF252 Ko

DP2018-08 : Cession d'un véhicule Kangoo - PDF227 Ko

DP2018-09 : Adhésion au CAUE47 - PDF166 Ko

DP2018-11 : Déclaration sans suite de la consultation n°PI 2018-01 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du site unique du SMICTOM LGB - PDF211 Ko

DP2018-12 : Cession véhicule Citroën Jumper - PDF210 Ko

DP2018-13 : Marché SE2018-05 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF219 Ko

DP2018-14 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas - PDF188 Ko

DP2018-15 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d'Education et d'Insertion - PDF231 Ko

DP2018-17 : Marché FT 2018-01: Fourniture de colonnes de collecte sélective en apport volontaire emballages /journaux magazines / verre - PDF240 Ko

DP2018-18 : Marché FT 2018-02 : Fourniture d'un véhicule BOM et d'une benne pour la collecte des ordures ménagères - PDF 240 Ko

DP2018-19 : Contrat de dératisation - PDF184 Ko

DP2018-20 : Reprise des ferrailles et batteries - PDF183 Ko

DP2018-21b : Cession d'une bétonnière - PDF243 Ko

DP2018-22: Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux - PDF246 Ko