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Le Syndicat
Décisions du Président
Décisions du Président
Année 2020
DP2020-01: Convention EcoTLC - PDF
224 Ko
DP2020-02: Convention de mise à disposition d'une salle de réunion avec l'AFEC - PDF
226 Ko
DP2020-03: Cession compacteur de déchets BOMAGBC572RB - PDF
176 Ko
DP2020-04: Adhésion Consil47 - PDF
190 Ko
DP2020-05 : Commande publique - PDF
248 Ko
DP 2020-06: Instauration d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires - PDF
413 Ko
DP2020-07: Déclaration sans suite consultation PI2020-03 Mission MOE pour la création d'un site dédié aux services techniques du SMICTOM LGB et ouvrages associés
392 Ko
DP2020-08 : Convention financière avec ValOrizon pour l'acquisition de composteurs
316 Ko
DP 2020-09 : Souscription d'un emprunt pour la réalisation d'un quai de transfert et ouvrage associés sur le site de Cantiran
434 Ko
DP2020-10 : Souscription d'un emprunt pour la réhabilitation de l'ISDND de Fauillet
434 Ko
Année 2019
DP2019-01 : Convention financière relative à l'étude préalable à l'institution de la Tarification Incitative - PDF
230 Ko
DP2019-02 : Conventions de garantie et de maintenance pour la géolocalisation et contrat d'abonnement à la plateforme eazy collecte - PDF
234 Ko
DP2019-03 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux / fournitures / services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique" - PDF
237 Ko
DP2019-04 : Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF
253 Ko
DP2019-05 : Candidature au marché d’achat de gaz proposé par le groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - PDF
253 Ko
DP2019-06 : Convention de formation professionnelle n°1550 - PDF
185 Ko
DP2019-07 : Convention de formation professionnelle n°1549 - PDF
185 Ko
DP2019-08 : Animation bus itinérant Escape Game - PDF
220 Ko
DP2019-09 : Renouvellement adhésion CAUE 47 - PDF
174 Ko
DP2019-10 : Achat compacteurs - PDF
211 Ko
DP2019-11: Acquisition d'un véhicule NISSAN Juke - PDF
179 Ko
DP2019-12 : Convention relative à l’étude préalable à la mise en place du tri à la source des bio déchets et leur valorisation - PDF
223 Ko
DP2019-13: Avenant CAP 2022 CITEO - PDF
228 Ko
DP2019-14: Déclaration sans suite FT 2019-04 Fourniture de bennes neuves destinées aux déchèteries - PDF
224 Ko
DP2019-15 : Contrat de dératisation des sites techniques du SMICTOM LGB - PDF
175 Ko
DP2019-16 : Contrat groupe Assurance des risques statutaire 2021 - 2024
258 Ko
DP2019-17 : Commande publique - PDF
257 Ko
DP2019-18 : Convention de partenariat "Retraites CNRACL"
192 Ko
Année 2018
DP2018-01 : Contrat de maintenance détection incendie CHUBB - PDF
158 Ko
DP2018-02 : AMO Fauillet IDE environnement - PDF
159 Ko
DP2018-03 : SE 2018 01 déchets verts - PDF
217 Ko
DP2018-04 : Travaux ISDND de Fauillet - PDF
213 Ko
DP2018-05 : Acquisition de véhicules de service - PDF
196 Ko
DP2018-06 : Acquisition de conteneurs - PDF
196 Ko
DP2018-07 : Acquisition d'un bus et accessoire pour la réalisation d'un Escape Game itinérant - PDF
252 Ko
DP2018-08 : Cession d'un véhicule Kangoo - PDF
227 Ko
DP2018-09 : Adhésion au CAUE47 - PDF
166 Ko
DP2018-11 : Déclaration sans suite de la consultation n°PI 2018-01 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du site unique du SMICTOM LGB - PDF
211 Ko
DP2018-12 : Cession véhicule Citroën Jumper - PDF
210 Ko
DP2018-13 : Marché SE2018-05 Enlèvement, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques collectés dans les déchèteries du SMICTOM LGB - PDF
219 Ko
DP2018-14 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas - PDF
188 Ko
DP2018-15 : Convention de location de locaux entre le SMICTOM LGB et l'Association Laïque de Gestion des Etablissements d'Education et d'Insertion - PDF
231 Ko
DP2018-17 : Marché FT 2018-01: Fourniture de colonnes de collecte sélective en apport volontaire emballages /journaux magazines / verre - PDF
240 Ko
DP2018-18 : Marché FT 2018-02 : Fourniture d'un véhicule BOM et d'une benne pour la collecte des ordures ménagères - PDF
240 Ko
DP2018-19 : Contrat de dératisation - PDF
184 Ko
DP2018-20 : Reprise des ferrailles et batteries - PDF
183 Ko
DP2018-21b : Cession d'une bétonnière - PDF
243 Ko
DP2018-22: Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux - PDF
246 Ko
